douanes

Je veux m'installer…

Bonjour Matthieu, je veux devenir distillateur…

Une question qui devient de plus en plus fréquente ! :-)

D'ailleurs j'en profite pour vous rappeller que j'organise des stages distillation qui prennent en compte les aspects légaux de l'affaire, et bien sûr les aspects techniques &c… Vous trouverez les dates dans
l'agenda.

 

La dernière :

Bonjour Matthieu,
je suis l'heureux possesseur de votre livre et passioné par la distillation. Je suis actuellement en charge d'une distillerie à l'étranger et souhaite pouvoir venir installer une microdistillerie en France. Je souhaite proceder par étapes successives : je fais actuellement l'acquisition de futs, que je considere comme exceptionnels et souhaite donc faire venir du rhum mais aussi du whisky (distillé avec le même alambic que celui dont je compte faire venir bientôt) et les mettre a vieillir, le temps que je puisse avoir cet alambic.
Ma question est la suivante: quelles démarches précisement dois-je faire pour faire venir des spiritueux de l'étranger et les stocker chez moi? Je suis un peu perdu avec vos explications, et j'en suis désolé, qui partent du postulat que: je suis d'abord distillateur et je stocke. Là, je souhaite faire l'inverse pendant deux ans.
Pouvez-vous m'aider? Je vous en serai infiniment reconnaissant. Bien cordialement, JP.

Bonjour JP,

Je ne suis pas sûr d'avoir précisément compris tout votre problème, mais je peux résumer en espérant que vous y trouverez les bonnes réponses.
 
Si vous voulez monter une micro-distillerie en France avec entrepôt, que l'alambic arrive avant ou après les fûts, c'est pareil. Il vous faut présenter votre projet aux douanes avec :
 
- Un n° de siret (artisan, micro-entreprise ça va très bien).
- Une demande d'acquisition d'alambic (puisque vous le connaissez, la demande sera mise en route et finalisée avec les autres étapes).
- Une demande d'agrément de distillateur que la douane mettra en place auprès de la préfecture.
- Le plan de la distillerie.
 
Si les quantités sont limités, vous pourrez être exonéré de cautionnement bancaire (régime "petit opérateur"), cela simplifiera grandement votre installation.
Lorsque vous aurez votre agrément &c…, que les douanes vous considéreront alors comme un fraudeur potentiel, je veux dire, comme un professionnel de la distillation en règle, alors vous aurez les documents utiles pour l'importation de vos précieuses barriques élevable en suspension de droits d'accises…
Il ne vous restera plus qu'à trinquer à ma santé et profiter de la belle vie de distillateur !
 
Mais je reste à votre disposition pour toute autre question pratique en attendant.
 
Amicalement
Matthieu
 
PS. Y a t-il un douanier parmi les lecteurs qui pourrait confirmer ou compléter les infos données ? MERCI !!!
 

Aujourd'hui, 2 nouvelles

Bonjour,
Aujourd'hui, 2 nouvelles de la vie du serpentin :

Bonjour
Commune de 38300 Saint SAVIN
Je recherche calendrier de passage du bouilleur de cru
ou
Date de passage
ou
Nom et N° de téléphone du bouilleur de cru
Traditionnellement le bouilleur passe toutes les années sur cette commune de saint SAVIN 38300, mais je ne connais pas la date de sont passage.
J'ai contacter la Mairie, mais il ne sont pas au courant non plus !
Je ne sais plus où m'adresser ?
J'ai environ 50 Kg de moût de pommes que je souhaiterais faire distiller
Pouvez vous me renseigner ou les coordonnées d'un contact qui pourrait me renseigner.?!
Cordialement

(si quelqu'un peut répondre en commentaires, merci pour lui !)


……………………
 

• Et surtout, en ces temps de mondialisation, la douane a décidé l'humanitaire international et fonde l'association Douaniers Sans Frontières.

 

Douaniers sans frontieres



renseignements et dons ici
Merci !

 

Une démonstration interdite

Pourquoi l'alambic de La Bastide n'a t-il pas distillé pour la fête des SIMPLES à La Bastide de Sérou ?

Par Matthieu Frécon, un bouilleur ambulant en colère.La distillation interdite de la fête des SIMPLES 2012

La goutte et l'alambic du bouilleur de cru est un vieux symbole de l'indépendance de la vie rurale. Cordial, médecine, voire monnaie d'échange, l'eau-de-vie a une importance non négligeable qui n'a pas été négligée par l'Etat.

Le privilège de bouilleur de cru a été longtemps emblématique de cette petite économie parallèle rurale. Supprimé dans les années 60', il a trouvé une seconde vie en 2003 avec une loi permettant à chacun (j'ai bien écris à chacun) de distiller sa propre récolte pour sa consommation personnelle (disons, familiale…). Il n'y a pas de limite de quantité, mais il y a des taxes à payer (avec une remise de 50 % sur les "1000°" soit environ 20 litres d'eau-de-vie). Cette nouvelle mesure est très positive pour que vive la tradition de l'alambic (j'entends par là l'alambic à alcool, l'alambic à plantes aromatiques lui, pour l'instant, continue à bouillir sans trop de soucis).

Le résultat est une stabilisation de la production de nos alambics ambulants… on est content !

L'aspect le plus pénible de cette paisible activité (les bouilleurs de cru ou ambulants ne sont pas en général des excités) est l'administratif. En effet, à cause de la récolte des taxes, le bouilleur doit rendre des comptes à la gabelle, aujourd'hui, la douane.

Le problème avec les douaniers, c'est que pour encore une certaine part d'entre eux, le bouilleur de cru ou le bouilleur ambulant (qui distille pour le premier) est vu comme un élément désagréable qui nuit à la tranquillité de son travail, voire même comme un dangereux narco-trafiquant qui reste à éliminer. Le second problème qui se pose aux fonctionnaires (je généralise, mais je ne devrais pas : la situation s'améliore beaucoup depuis 2003 et la plupart des régions ne connaissent plus les problèmes que je vais vous exposer) doivent appliquer une réglementation absolument inapplicable tellement elle est obsolète, complexe, et décalée de la réalité.

Heureusement, lorsque la saison est venue (1° octobre : ouverture de la saison de distillation), le bouilleur et son douanier qui se connaissent bien retrouvent leurs petits rituels et l'alambic peut, sans soucis pour personne, se mettre en route comme à l'habitude.

Sauf que, de temps en temps, on tombe sur un douanier qui se prend pour le législateur en personne et qui décide que vous ne pouvez pas exercer votre activité favorite…

C'est ce qui est arrivé au syndicat des SIMPLES pour la démonstration de distillation d'eau-de-vie que nous avions prévue de faire à La Bastide ces 29 et 30 septembre 2012.

Par courrier du 1° août, le directeur régional à Toulouse a très simplement refusé d'autoriser cette démonstration "parce que les services n'étaient pas disponibles".

Il aurait invoqué le mariage de sa fille ou un rendez-vous au golf, ça aurait eu à peu près la même valeur, mais enfin, il est directeur régional des douanes et il ne va pas s'embêter avec des bouilleurs de cru, dont d'ailleurs la réglementation lui échappe à peu près totalement…

Au téléphone, ce monsieur à été beaucoup plus clair : il a simplement déclaré que ça faisait 18 ans qu'il était en poste à Toulouse et qu'il n'avait jamais autorisé de démonstration, et qu'il n'allait pas commencer aujourd'hui parce qu'après, ça allait se savoir et d'autres demandes allaient venir.

Et oui, ça c'est sûr que si ça se sait, ça va se reproduire ! Si ça se sait qu'on a le droit de distiller et de le montrer, on va peut-être en profiter ! C'est qu'aujourd'hui on en a plus beaucoup des droits voyez-vous M. le directeur, alors on voudrait bien profiter de ceux qui nous restent !

Au téléphone encore, avec moi maintenant, il a été d'une exigence extrême : il m'a demandé de faire une demande d'agrément préfectoral pour distiller en Ariège (j'ai déjà un agrément de la préfecture de l'Hérault et je ne compte pas m'installer dans l'Ariège, ça aurait pu suffire mais bon…), il m'a fait demander une dérogation pour distiller hors de la période annuelle (qui commence le lendemain de la fête), ainsi que pour distiller un dimanche (jour normalement chômé)…

Enfin, quelques jours avant la fête, il a finalement demandé au maire un arrêté du conseil municipal pour l'ouverture d'une atelier public de distillation (normalement, un courrier du maire seul suffit pour une distillation exceptionnelle) avec les plans du lieu et copie du cadastre (!)…

La cerise sur le gâteau, lorsque le maire, étonné, l'a appelé, M. le directeur lui a bien spécifié que l'ouverture de cet atelier public avait un caractère définitif et que les Bastidois devraient supporter tous les bouilleurs ambulants qui le voudraient à cet emplacement (en pleine place de village) alors que cette manifestation a notoirement et très clairement un caractère exceptionnel…

On saura gré à M. le directeur d'être resté dans l'ubuesque et de nous avoir évité le kafkaïen…

Le résultat, c'est d'abord que la démonstration n'a pas eu lieu, c'est ensuite que la relation entre l'administration et les bouilleurs ne s'améliore pas aussi bien que l'on pourrait l'espérer, enfin, c'est que l'alambic, nous, on y tient encore plus…

Merci de manifester avec nous votre mécontentement en signant notre pétition.Allo ? LaGoutte ? Je ne vous entends plus ! Vous êtes là ???

Matthieu

PS. du 2 octobre :

La fête des SIMPLES a été magnifique comme à l'habitude, plusieurs milliers de visiteurs sont venus malgré la pluie battante pour visiter les stands, entendre les conférences et participer aux sorties botaniques. Vous connaissez le seul point noir de cette manifestation… Nous avons pu recueillir plusieurs centaines de signatures à notre pétition.
Personnellement, j'aurais vraiment préféré parler des aspects positifs de la situation entre les bouilleurs et l'administration qui, je le rappelle encore, est normalement, malgré ce fâcheux raté, en constante amélioration.

PPS. Deux infos tombant à pic qui viennent de deux pays très différent d'une Europe qui est, d'une manière générale plus favorable à la distillation familiale que la France, jugez plutôt…
D'Espagne :
Bonjour ,

Un petit coucou d' Espagne ou la fête de ' l'eau de vie '  ( l' aguardiente ) sera du 12 au 14 octobre  à Prat de comte , en Espagne à quelques km de chez moi…
Macky
D'Autriche :
Vous trouverez sur le lien suivant le compte-rendu du concours national des distillateurs familiaux, lequel est généreusement subventionné par l'Etat (et l'Europe) au titre de la reconnaissance du patrimoine (site en allemand), l'info m'a été transmise par la Régie Fédérale des Alcools que je salue pour son attention pour les distillateurs familiaux et distilleries artisanales (Suisse) : http://www.destillata.at/

On en tirera les conclusions que l'on voudra…

PPPS du 3 octobre :
Vous êtes nombreux à me demander le moyen de signer une pétition en ligne. En fait, j'ai choisi de faire signer une pétition pendant cette fête des SIMPLES, pour marquer le coup, mais pas de lancer un vaste mouvement de contestation. En effet, il ne s'agit pas de véritablement déclencher la révolution mais simplement de montrer notre mécontentement dans cette affaire particulière en espérant qu'il sera bientôt possible de passer à autre chose…
Si vous tenez quand même à manifester votre soutien (et je vous en remercie), vous pouvez bien sûr laisser un petit commentaire, ça, c'est toujours agréable et utile. Merci !

PPPPS du 7 octobre :
La Dépêche du Midi du 6 octobre a publié un article relatant notre mésaventure. Dans cet article bien renseigné, notre Réducteur des douanes donne son point de vue sur cette affaire. Je relève cette perle (sortant de la bouche d'un fonctionnaire de l'administration) : "Ce que M. Frécon, ne comprend pas c'est que la législation n'est pas partout la même en France…"
En effet, j'ignorais que la France était fédérale… voire féodale peut-être ?

PPPPPS du 26 octobre :
L'un des gabelous de nos amis vient de nous informer qu'une petite visite presque amicale de la douane régionale a été effectuée très discètement lors de notre fête… "se déplacer pour autoriser, non, mais pour pénaliser oui ! C'est forcément plus rentable !" a aussitôt commenté l'un des participants (de la fête, pas de la douane). Hé oui…



                                                          Comme d'habitude, passez la souris sur les images pour en lire la légende

Un alambic d'apothicaire

alambic-apothicaire-assemble-avec-bain-marie.jpgUn alambic d'apothicaire

Jusqu'à une époque relativement récente, les pharmaciens, ou apothicaires, avaient très souvent des préparations à faire, préparations ordonnées par les médecins : analyses, préparations magistrales, dilutions homéopathiques, teintures mères, hydrolats et j'en passe… Les pharmaciens modernes, qui sont au service de la médecine moderne, n'ont plus la moindre idée de ce que sont ces préparations (sauf ceux qui lisent ce blog, et quelques autres…).
Une fois de plus, l'alambic, cette formidable invention comparable à celle du moteur Stirling et quelques autres événements majeurs dans l'histoire de l'humanité, était au cœur de ces préparations.

On trouve encore parfois sur l'étagère du grenier d'un ancêtre pharmacien l'un de ces souvenirs d'une époque révolue. La plupart ont été recensés par les contributions indirectes (dépendant alors des impôts, et repris par les douanes en 1993) lors de la loi sur le contrôle des alambics en 1901 (vous savez maintenant pourquoi votre vieil alambic du 19ème siècle a été poinçonné et inscrit sur les registres de l'administration en 1901 : pourtant, il est peut-être plus ancien).
Celui-ci date du 19ème siècle, peut-être même du 18ème. Malgré sa capacité de 5 litres, il a été poinçonné en 1901. Comme souvent, malheureusement, il a été "neutralisé" à la fermeture de la pharmacie ou de la mort du propriétaire en supprimant des éléments fonctionnels sur chacune des parties :-(

alambic-apothicaire-cucurbite-1-et-2.jpg alambic-apothicaire-vue-de-dessus-cote-refroidisseur.jpg

Notez le système de refroidissement à boule, sans serpentin, comme certains alambics espagnols actuels, ou les Kethar d'Afrique du Nord

   Pour la petite histoire, lors de la fermeture d'une distillerie coopérative (de bonne taille) du Languedoc, les douaniers qui sont venu sceller les colonnes de distillation sont restés dans les locaux en réclamant un alambic par eux répertorié jusqu'à ce que le directeur des lieux se souvienne d'un alambic d'essai d'une capacité avoisinant le demi-litre. L'innocente curiosité était placée sur un meuble du bureau même, joliment astiqué, en guise de décoration. Je ne me souviens pas si ce petit instrument de laboratoire (il servait à mesurer par une distillation rapide le degré du marc apporté par le coopérateur pour les prestations viniques) a été percé ou simplement scellé. Vu sa petite taille, un plomb n'était certes pas très discret, mais aurait eu le mérite de rappeler la démesure de la législation française en la matière.

Pour se venger, les pharmaciens sont devenus de fameux trafiquants d'alcools. Pour empêcher le tort causé à la noble profession de bouilleur ambulant que je représente, les douanes leur ont aimablement demandé l'arrêt des ventes d'alcool à 90° aux particuliers (il s'agissait d'alcool en général vinique, sans goût et sans taxes, destiné à la préparation du pastis clandestin, quelle horreur…).
Il faut dire que la profession de pharmacien n'a pas l'air d'être aussi intéressante aujourd'hui qu'à l'époque de Dorvault (mais enfin, ce que j'en sais après tout…).alambic-apothicaire-recipient-refroidisseur-et-condenseur.jpg